PP 1164/2382 Entreprise de correction fluviale du canal du Haut-Lac, Canal du Haut-Lac:Roche -Noville, 2013.03.01-2016.01.19 (Sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 1164/2382
Titre:Entreprise de correction fluviale du canal du Haut-Lac, Canal du Haut-Lac:Roche -Noville
Dates:1er mars 2013 - 19 janvier 2016
Période de création:01/03/2013 - 19/01/2016
Niveau:Sous-dossier
Importance matérielle:1 enveloppe

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Entreprise de correction fluviale du canal du Haut-Lac, projet de Canal du Haut-Lac: revitalisation et aménagements: opposition Pro Natura Vaud auprès de la Direction de l'environnement (Gestion du domaine des eaux), séance: invitation Pro Natura Vaud (B+C Ingénieurs S.A.), audition: compte-rendu, intervention M. Bovier, réponse Philippe Morier-Genoud, retrait de l'opposition Pro Natura Vaud. 2016. Décisions de levée d'oppositions et d'autorisations et synthèse de la mise à l'enquête par le DTE.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1446713
 

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