PP 1164/2379 Usine de Roche, Société des Ciments et Bétons SCB: projet de plan partiel d'affectation "En Rafforts", En Rafforts, 1990.04.30-1990.09.24 (Sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 1164/2379
Titre:Usine de Roche, Société des Ciments et Bétons SCB: projet de plan partiel d'affectation "En Rafforts", En Rafforts
Dates:30 avril 1990 - 24 septembre 1990
Période de création:30/04/1990 - 24/09/1990
Niveau:Sous-dossier
Importance matérielle:1 enveloppe

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Usine de Roche, Société des Ciments et Bétons SCB: projet de plan partiel d'affectation "En Rafforts": intervention LVPN, modification du projet.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1446710
 

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