PP 1164/2375 Extension de la carrière de Roche, discussions avec SCB (Société des Ciments et Bétons), 1990.12.01-1995.09.04 (Sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 1164/2375
Titre:Extension de la carrière de Roche, discussions avec SCB (Société des Ciments et Bétons)
Dates:1er décembre 1990 - 4 septembre 1995
Période de création:01/12/1990 - 04/09/1995
Niveau:Sous-dossier
Importance matérielle:1 enveloppe

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Carrières de Roche, Marnières du Scex Rouge 2, Vers-Bovin 2: Barmettes, Vers Bovin (Saut du Glacier, Châble de Follaterre). Position LVPN, demande d'exploiter la 1ère étape: opposition LVPN, opposition retirée sous condition (convention de servitude: voir autre dossier), poursuite de l'exploitation de la marne: autorisation de défrichement, décision finale relative à l'étude de l'impact sur l'environnement (OEIE), recours HCB (Ciments et Bétons "Holderbank", modification de la décision, poursuite de l'exploitation de calcaire: autorisation de défrichement, recours retiré contre garanties, permis de carrière octroyé.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1446706
 

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