PP 1164/2283 Plan d'extension partiel fixant une zone destinée à la construction d'un centre de vacances, En Borgognon, 1983.05.17-1983.07.05 (Sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 1164/2283
Titre:Plan d'extension partiel fixant une zone destinée à la construction d'un centre de vacances, En Borgognon
Dates:17 mai 1983 - 5 juillet 1983
Période de création:17/05/1983 - 05/07/1983
Niveau:Sous-dossier
Importance matérielle:1 enveloppe

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Plan d'extension partiel fixant une zone destinée à la construction d'un centre de vacances, de loisirs et de repos, opposition LVPN, nouveau projet, opposition maintenue.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1446607
 

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