PP 1164/2222 Plan d'extension partiel, opposition LVPN, Praz Maigroz, 1987.03.05-2010.12.05 (Sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 1164/2222
Titre:Plan d'extension partiel, opposition LVPN, Praz Maigroz
Dates:5 mars 1987 - 5décembre 2010
Période de création:05/03/1987 - 05/12/2010
Niveau:Sous-dossier
Importance matérielle:1 enveloppe

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Plan d'extension partiel, opposition LVPN, projet de convention, promesse de constitution d'une charge foncière, opposition retirée, 2002. Construction de villas: consultation Pro Natura Vaud, acte de modification de charges foncières. 2004. Honoraires.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1446541
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Inventaires des Archives cantonales vaudoises