PP 1164/2213 PPA, Côtes de Fenil: études préliminaires, Côtes de Fenil, Fenil, Praz-Libon:Chemin du Milieu, 1999.05.10-2017.10.23 (Sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 1164/2213
Titre:PPA, Côtes de Fenil: études préliminaires, Côtes de Fenil, Fenil, Praz-Libon:Chemin du Milieu
Dates:10 mai 1999 - 23 octobre 2017
Période de création:10/05/1999 - 23/10/2017
Niveau:Sous-dossier
Importance matérielle:1 enveloppe

Zone du contenu et de la structure

Contenu:"PPA "Côtes de Fenil": études préliminaires, consultation des services, intervention Pro Natura Vaud. 2007. Fenil, construction de nouveaux bâtiments (Merck Serono): séance d'infomation. 2008. Information sur les mises à l'enquête (parking et extension bâtiment), séances, études d'impact: intervention Merck Serono (Me Bovay), réponses aux oppositions (Merck Serono). 2009. Séance d'information. Réunions annuelles: 2011. Servitude Praz Libon: Chemin du Milieu. Station de mélampyre des bois, mesures de protection: interventions Jacques Trub auprès de Merck Serono.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre.
Langue:Français

Zone des notes

Notes:Dossier incomplet. Fin des archives papier décidée par le Bureau et confirmée par le Comité cantonal de Pro Natura Vaud le 13 janvier 2017.:
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1446531
 

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