PP 1164/2157 Syndicat AF des Siernes Picats, Siernes-Picats, Rodossex, La Porsogne, Fessu-Derrière:Chemin Rodosex-Porsogne (Les Sauges-La Porsogne), 2004.07.02-2015.11.02 (Sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 1164/2157
Titre:Syndicat AF des Siernes Picats, Siernes-Picats, Rodossex, La Porsogne, Fessu-Derrière:Chemin Rodosex-Porsogne (Les Sauges-La Porsogne)
Dates:2 juillet 2004 - 2 novembre 2015
Période de création:02/07/2004 - 02/11/2015
Niveau:Sous-dossier
Importance matérielle:1 enveloppe

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Syndicat AF des Siernes Picats: aménagement d'un chemin (travaux d'entretien): réponse Pro Natura Vaud à l'intervention de M. Jean-José Yerly, procès-verbal de la séance avec la Municipalité, intervention de la Conservation de la nature, réponse Pro Natura Vaud (Philippe Morier-Genoud), convention d'accord entre la Conservation de la nature, l'inspecteur des forêts (M. S. Lüthi) et Pro Natura (A. Burri). Droit de passage: intervention Pro Natura auprès du Comité de classification (Antoine Burri). 2007. Servitude de passage: intervention Municipalité de Rougemont (voir dossier achat parcelles 952 et 559). 2012. Rodosex-Porsogne: servitudes 3, 4 et 5. Divers travaux: séance d'information (Service des AF). 2009. Les Sauges (M. Moran), droit de passage: coût CHF 10'000. 2011. Chemin Porsogne, travaux d'aménagement du chemin: remarque au sujet de compensations, notice explicative (Antoine Burri). 2012. Chemin d'accès: permis de construire, synthèse CAMAC, projet Pro Natura Vaud, participation financière Pro Natura acceptée, 2012. Chalet de la Porsogne, réfection du toit: participation financière Pro Natura acceptée (CHF 11'000.-).

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1446471
 

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