PP 1164/2130 Transformation et rénovation d'un appartement, L'Arête, route de la Forclaz 9, 2004.05.23-2015.11.02 (Sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 1164/2130
Titre:Transformation et rénovation d'un appartement, L'Arête, route de la Forclaz 9
Dates:23 mai 2004 - 2 novembre 2015
Période de création:23/05/2004 - 02/11/2015
Niveau:Sous-dossier
Importance matérielle:1 enveloppe

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Transformation et rénovation d'un appartement (Mme Elisabeth Riordon): opposition Pro Natura Vaud (hors zone à bâtir), réponse de la Municipalité et du Bureau Chalet Design, plan, nouvelle lettre Pro Natura Vaud à la Municipalité de Rougemont, synthèse CAMAC, garanties, opposition PNV retirée contre garanties, permis de construire accordé par la Municipalité de Rougemont sous conditions.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1446444
 

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