Zone d'identification |
| Cote: | PP 1164/2098 |
| Titre: | Vallon de L'Etivaz, Gros Jable, Laissy, Tourmaley |
| Dates: | 2 juillet 2009 - 12 octobre 2017 |
| Période de création: | 02/07/2009 - 12/10/2017 |
| Niveau: | Sous-dossier |
| Importance matérielle: | 1 chemise |
|
Zone du contenu et de la structure |
| Contenu: | Syndicat AF de l'accès aux alpages de L'Etivaz (rénovation des accès aux alpages, téléphériques): Assemblée générale constitutive (reprise): procès-verbal, statuts, mandat d'études: cahier des charges, signatures et procurations, répartition des surfaces, versements anticipés: participation financière de Pro Natura Vaud, participation financière de Pro Natura, séances, convocations. Séance de la Commission de classification CCL: notes de séance (Antoine Burri), remarques Philippe Morier-Genoud, position Pro Natura Vaud sur les différents projets: intervention Pro Natura Vaud auprès de la Commission de classification, avant-projet des travaux: consultation des services, remarques Pro Natura Vaud, séance d'information, rénovation des accès: avis de la Commission fédérale, plans Bureau Sabert, Gros Jâble-Laissy-Tourmaley, discussion avec les exploitants (A. Burri): propositions, préavis de la Commission fédérale pour la protection de la nature et du paysage CFPN.2012. Rénovation des accès aux alpages, modifications du projet du syndicat: intervention Pro Natura Vaud auprès du syndicat et de la Commission de classification, rapport de la Commission de classification, coût des travaux: intervention du SDT Division des améliorations foncières) auprès de Pro Natura Vaud, mise à l'enquête, coût des travaux, répartition provisoire des frais, versements anticipés, procuration Antoine Burri, projet pour Pro Natura, frais acceptés par Pro Natura Vaud (décision du Comité cantonal): information Pro Natura, séance, préavis favorable de Pro Natura, facture OFAC, procuration Michel Bongard, assemblées générales. Page 2. Augmentation du crédit: projet Pro Natura Vaud, augmentation du crédit acceptée par Pro Natura. Syndicat AF des téléphériques: séances, procès-verbaux. Facture du 15 mai 2013, rappel injustifié (M. Blatti), facture payée: erreur. 2014. Stations de départ et d'arrivée des téléphériques: barrières de protection. Rénovation des téléphériques: reprise des travaux, électricité, téléphone (Sabert), facture 2014, article paru dans la Revue BLN/IFP facture 2015, versements anticipés 2015. Factures à Pro Natura. Les PV du syndicat AF de la rénovation des accès aux alpages de l'Etivaz sont chez Antoine Burri. |
|
Zone des conditions d'accès et d'utilisation |
| Règles d'accès: | Libre. |
| Langue: | Français |
|
Zone des notes |
| Notes: | Dossier incomplet. Fin des archives papier décidée par le Bureau et confirmée par le Comité cantonal de Pro Natura Vaud le 13 janvier 2017. |
|
| |
URL vers cette unité de description |
| URL: | https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1446409 |
| |
Réseaux sociaux |
| Partager | |
| |