PP 1164/1925 Construction d'un tapis roulant, Aux Grandes-Iles, 2016.11.06-2017.10.18 (Sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 1164/1925
Titre:Construction d'un tapis roulant, Aux Grandes-Iles
Dates:6 novembre 2016 - 18 octobre 2017
Période de création:06/11/2016 - 18/10/2017
Niveau:Sous-dossier
Importance matérielle:1 enveloppe

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Construction d'un tapis roulant: opposition Pro Natura Vaud, garanties données par l'Ecole suisse de ski et la Municipalité d'Ormont-DessusDossier incomplet: Fin des archives papier décidée par le Bureau et confirmée par le Comité cantonal de Pro Natura Vaud le 13 janvier 2017.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre.
Langue:Français

Zone des notes

Notes:Dossier incomplet. :Fin des archives papier décidée par le Bureau et confirmée par le Comité cantonal de Pro Natura Vaud le 13 janvier 2017.
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1446231
 

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