PP 1164/1920 Vers le Clédard, Marais de la Molle, En la Moillez, 1990.11.30-1997.10.09 (Sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 1164/1920
Titre:Vers le Clédard, Marais de la Molle, En la Moillez
Dates:30 novembre 1990 - 9 octobre 1997
Période de création:30/11/1990 - 09/10/1997
Niveau:Sous-dossier
Importance matérielle:1 chemise

Zone du contenu et de la structure

Contenu:SI Les Diablerets Belvédère S.A, PPA, aménagement de parcelles, opposition LVPN, pétition contre le bétonnage du Belvédère, opposition pas levée, nouvelle mise à l'enquête: aménagement de parcelles et construction d'un chemin, oppositions, oppositions levées, autorisation de défrichement, 27 novembre 1995: recours LVPN, recours admis.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1446226
 

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