PP 1164/1869 Opposition PNV au projet de construction d'un tapis magique, Les Mosses, Aux Crettex, 2013.10.10-2017.10.12 (Sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 1164/1869
Titre:Opposition PNV au projet de construction d'un tapis magique, Les Mosses, Aux Crettex
Dates:10 octobre 2013 - 12 octobre 2017
Période de création:10/10/2013 - 12/10/2017
Niveau:Sous-dossier
Importance matérielle:1 enveloppe

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Projet de construction d'un tapis magique: opposition PNV, opposition WWF. 2016. Demande de la Municipalité d'Ormont-Dessous de lever les oppositions.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre.
Langue:Français

Zone des notes

Notes:Dossier incomplet. Fin des archives papier décidée par le Bureau et confirmée par le Comité cantonal de Pro Natura Vaud le 13 janvier 2017.
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1446175
 

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