PP 1164/1797 Hauts d'Ollon, 1998.03.12-2017.10.03 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 1164/1797
Titre:Hauts d'Ollon
Dates:12 mars 1998 - 3 octobre 2017
Période de création:12/03/1998 - 03/10/2017
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 enveloppe

Zone du contenu et de la structure

Contenu:PPA des Hauts d'Ollon: Marais du col de la Croix, Pierres-Etroites, Plan Meunier, Les Loveresses, Vy-Boveyre et col, combe d'Argnaules. Page 2. 2014. Pierres-Etroites, dépôt de matériaux inertes, documents BEB S.A., remarques Pro Natura Vaud. Plan Meunier (ancienne décharge)-Les Loveresses, dépôts et constructions, statuts, demande d'informations à la Municipalité d'Ollon et information DGE, réponse de la Municipalité d'Ollon. Marais du col de la Croix: maintien du recours du WWF. 2007. 2015. Mesures biodiversité dans le PPA, participation financière Pro Natura Vaud: facture. 2016. Biodiversité en forêt (Vy-Boveyre et col et combe d'Argnaules): rapports de la Conservation de la faune, parcours raquettes. Commission de suivi: voir dossier PPA du Golf des Alpes vaudoises. Recours WWF admis: communiqué de presse, pièces restituées par le TA.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre.
Langue:Français

Zone des notes

Notes:Dossier incomplet. Fin des archives papier décidée par le Bureau et confirmée par le Comité cantonal de Pro Natura Vaud le 13 janvier 2017.
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1446100
 

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