PP 1164/1768 Le Duzillet , 2014.01.29-2014.12.03 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 1164/1768
Titre:Le Duzillet
Dates:29 janvier 2014 - 3 décembre 2014
Période de création:29/01/2014 - 03/12/2014
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 enveloppe

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Construction d'un passage à castors sous la route industrielle DP14, présentation du projet (Alexandre Maillefer), mandat de maître de l'ouvrage (Alexandre Maillefer, Bureau Maillefer et Hunziker): confirmation de Pro Natura Vaud à DGE-biodiversité et DGE-division entretien Est, lettre de la Direction générale de la mobilité et des routes DGMR (gestion du chantier), convention, confirmation PNV pour les travaux Veillard et Crausaz S.A., permis de fouille accordé par la DGMR, conditions particulières, plans de situation.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre.
Langue:Français

Zone des notes

Notes:Dossier incomplet. Fin des archives papier décidée par le Bureau et confirmée par le Comité cantonal de Pro Natura Vaud le 13 janvier 2017.
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1446071
 

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