PP 1164/1686 Montreux: Marais de Chaulin: parcelles 4016 et 4018 pro parte, 2006.07.03-2017.02.13 (Sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 1164/1686
Titre:Montreux: Marais de Chaulin: parcelles 4016 et 4018 pro parte
Dates:3 juillet 2006 - 13 février 2017
Période de création:03/07/2006 - 13/02/2017
Niveau:Sous-dossier
Importance matérielle:1 enveloppe

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Renouvellement de la servitude (parcelles de M. Veillon), travaux, gestion: séance et procès-verbal, refus d'André Veillon, copie du dossier remise à Annelise Dutoit, remarques d'Annelise Dutoit, intervention de la Conservation de la nature, séance avec M. Veillon, renouvellement de la convention accepté, projet de renouvellement de la convention. 2011. Permis de coupe. 2013. Travaux, visite sur place (plan)., 2017. Mesures de protection: intervention Pro Natura Vaud (A.-C. Plumettaz Clot) auprès d'André Veillon.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre.
Langue:Français

Zone des notes

Notes:Dossier incomplet. Fin des archives papier décidée par le Bureau et confirmée par le Comité cantonal de Pro Natura Vaud le 13 janvier 2017.
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1445987
 

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