PP 1164/1645 Leysin: Ormont-Dessous, Choulet, Le Fer, Combe de Brion, Tête d'Aï , 2015.11.05-2016.03.14 (Sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 1164/1645
Titre:Leysin: Ormont-Dessous, Choulet, Le Fer, Combe de Brion, Tête d'Aï
Dates:5 novembre 2015 - 14 mars 2016
Période de création:05/11/2015 - 14/03/2016
Niveau:Sous-dossier
Importance matérielle:1 enveloppe

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Construction des télésièges Choulet-Le Fer et Le Fer-Combe de Brion-Tête d'Aï, demande de concession et d'approbation des plans de l'Office fédéral des transports OFT: opposition Pro Natura Vaud, demande de procuration, procuration, arguments Bureau Delarze, séance de conciliation constructive, rapport de séance, demande de la Municipalité de Leysin de retrait de l'opposition Pro Natura Vaud, position de l'OFEV, séance de conciliation, procès-verbal, synthèse des mesures nature et paysage, proposition de zones de tranquillité, retrait de l'opposition auprès de l'OFT, intervention Municipalité de Leysin auprès de l'OFT. Dossier incomplet: Fin des archives papier décidée par le Bureau et confirmée par le Comité cantonal de Pro Natura Vaud le 13 janvier 2017.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1445941
 

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