PP 1164/1568 Gryon: Hauts de Gryon: Cergnement, Les Chaux, 2006.08.02-2016.09.26 (Sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 1164/1568
Titre:Gryon: Hauts de Gryon: Cergnement, Les Chaux
Dates:2 août 2006 - 26 septembre 2016
Période de création:02/08/2006 - 26/09/2016
Niveau:Sous-dossier
Importance matérielle:1 enveloppe

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Projet de "PPA des Hauts de Gryon", séance d'information: invitation Pro Natura Vaud, opposition Pro Natura Vaud, position de la Municipalité de Gryon, séance de conciliation, confirmation de la position de Pro Natura Vaud. Mise en attente du secteur de Cergnement, PPA approuvé par le SDT, opposition Pro Natura Vaud levée, conditions prises en compte, communiqué de presse Pro Natura Vaud/WWF, commission de suivi: participation Pro Natura Vaud, procès-verbaux. Bassin d'accumulation des Chaux: réponse de la Commune de Gryon au WWF.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre.
Langue:Français

Zone des notes

Notes:Dossier incomplet. Fin des archives papier décidée par le Bureau et confirmée par le Comité cantonal de Pro Natura Vaud le 13 janvier 2017.
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1445857
 

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