PP 1164/1516 Bex: Grand Marais, Parcelle 1499, 2013.06.10-2016.12.09 (Sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 1164/1516
Titre:Bex: Grand Marais, Parcelle 1499
Dates:10 juin 2013 - 9 décembre 2016
Période de création:10/06/2013 - 09/12/2016
Niveau:Sous-dossier
Importance matérielle:1 enveloppe

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Dossier II. 2013. Revitalisation de la haie, mandat Service des forêts de Bex (Jean-François Rochat), facture. Commission, séance du 29 octobre: procès-verbal. Revitalisation de la lisière, travaux: devis, plan. 2014. Demande de dégrèvement d'immeuble. 2016. Composition de la Commission, désignation A.-C. Plumettaz Clot. Tir prohibé: article de presse.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre.
Langue:Français

Zone des notes

Notes:Dossier incomplet. Fin des archives papier décidée par le Bureau et confirmée par le Comité cantonal de Pro Natura Vaud le 13 janvier 2017.
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1445804
 

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