PP 1164/1412 Comité régional Est (I), 1986.09.08-2016.02.29 (Sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 1164/1412
Titre:Comité régional Est (I)
Dates:8 septembre 1986 - 29 février 2016
Période de création:08/09/1986 - 29/02/2016
Niveau:Sous-dossier
Importance matérielle:1 enveloppe

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Démissions, adresses membres et collaborateurs locaux, Actions, divers, séances extra muros: Vice-présidence, candidature refusée- temps consacré à la vice-présidence- démission et remerciements 2012. Organisation. 2014. Organisation, liste des membres.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch) : 10 ans après le décès, subsidiairement 100 ans après la naissance, subsidiairement 100 ans après l'ouverture du dossier, mais au minimum 30 ans.
Langue:Français

Zone des notes

Notes:Dossier incomplet. Fin des archives papier décidée par le Bureau et confirmée par le Comité cantonal de Pro Natura Vaud le 13 janvier 2017.
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1445689
 

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