PP 1164/1401 Vufflens-la-Ville, Aclens (I), 1988.02.15-1990.01.09 (Sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 1164/1401
Titre:Vufflens-la-Ville, Aclens (I)
Dates:15 février 1988 - 9 janvier 1990
Période de création:15/02/1988 - 09/01/1990
Niveau:Sous-dossier
Importance matérielle:1 enveloppe

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Syndicat de Vufflens-la-Ville, Aclens, projet d'exécution des travaux 2e étape, 3e et 4e étapes, opposition LVPN retirée, conditions acceptées.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1445672
 

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