PP 1164/1385 Sullens, Bournens, A la Toulaz, Les Grandes Parcelles, Le Mont, Le Désert, 1995.05.02-2016.11.15 (Sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 1164/1385
Titre:Sullens, Bournens, A la Toulaz, Les Grandes Parcelles, Le Mont, Le Désert
Dates:2 mai 1995 - 15 novembre 2016
Période de création:02/05/1995 - 15/11/2016
Niveau:Sous-dossier
Importance matérielle:1 enveloppe

Zone du contenu et de la structure

Contenu:1995. Protection de haies: convention de servitude entre la LVPN et le propriétaire M. Rey, 2016. Travaux de recépage par M. Alfred Hoffmann, nouveau propriétaire: intervention Pro Natura Vaud (A.-C. Plumettaz Clot).

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre.
Langue:Français

Zone des notes

Notes:Dossier incomplet. Fin des archives papier décidée par le Bureau et confirmée par le Comité cantonal de Pro Natura Vaud le 13 janvier 2017.
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1445654
 

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