PP 1164/1369 Vufflens-la-Ville, Aclens, Villars-Lussery, Lussery, Lussery-Villars, 1987.10.16-2012.05.24 (Sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 1164/1369
Titre:Vufflens-la-Ville, Aclens, Villars-Lussery, Lussery, Lussery-Villars
Dates:16 octobre 1987 - 24 mai 2012
Période de création:16/10/1987 - 24/05/2012
Niveau:Sous-dossier
Importance matérielle:1 enveloppe

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Zone industrielle de la Plaine, Le Bochet, parcelles 133 et 146, La Venoge:Moulin de Lussery, bassières des Oures. Syndicat AF de la Plaine (Vufflens-la Ville, Aclens): étang de compensation, recherche d'un site, critères pour le choix d'un site, rapports de gestion (1991, 92, 93):Etang du Bochet, fonds SIVA/LVPN (convention), recherche d'un site pour compensation, proposition d'achat, procès-verbaux de séances de discussion, vente à terme, constitution de servitude: PPA La Venoge (mesures de compensation étang Bochet): consultation LVPN:Projet d'aménagement de bassières (compensation écologique): consultation Pro Natura Vaud 2003. Syndicat AF de la Plaine (Vufflens-la Ville, Aclens), suppression de l'étang du Bochet: séance d'information, autorisation spéciale délivrée par le Centre de conservation de la faune et de la nature, accord Pro Natura et Pro Natura Vaud, vidange de l'étang: intervention Pro Natura Vaud auprès du Service des forêts. Parcelle 146: nouvel état de propriété. Lussery-Villars: Bassières des Oures, travaux de mise en conformité par l'Etat: intervention Catherine Strehler, remarques L. Trivelli, J. Mundler et F. Meier.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1445634
 

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