PP 1164/1342 Oron, Oron-la-Ville, 2013.11.15-2013.11.21 (Sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 1164/1342
Titre:Oron, Oron-la-Ville
Dates:15 novembre 2013 - 21 novembre 2013
Période de création:15/11/2013 - 21/11/2013
Niveau:Sous-dossier
Importance matérielle:1 enveloppe

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Dialogueurs Pro Natura, problèmes de dérangement: plainte de la Municipalité d'Oron, intervention auprès de Pro Natura.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch) : 10 ans après le décès, subsidiairement 100 ans après la naissance, subsidiairement 100 ans après l'ouverture du dossier, mais au minimum 30 ans.
Langue:Français

Zone des notes

Notes:Dossier incomplet. Fin des archives papier décidée par le Bureau et confirmée par le Comité cantonal de Pro Natura Vaud le 13 janvier 2017.
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1445603
 

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