PP 1164/1201 Châtelard, 1987.04.09-2007.02.13 (Sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 1164/1201
Titre:Châtelard
Dates:9 avril 1987 - 13 février 2007
Période de création:09/04/1987 - 13/02/2007
Niveau:Sous-dossier
Importance matérielle:1 enveloppe

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Syndicat AF, stabilisation du ruisseau, autorisation de défrichement, pas de réaction LVPN, étape 12 (consolidation des sols), projet d'exécution des travaux, consultation des services. 2007. Syndicat dissous.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1445433
 

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