PP 1164/1188 Champ-Chamot, 1992.09.10-1992.11.11 (Sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 1164/1188
Titre:Champ-Chamot
Dates:10 septembre 1992 - 11 novembre 1992
Période de création:10/09/1992 - 11/11/1992
Niveau:Sous-dossier
Importance matérielle:1 enveloppe

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Plan partiel d'affectation, opposition LVPN, projet refusé par le Conseil communal.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1445419
 

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