PP 1164/1068 Vernand-Dessous, Barreau nord de l'Essert, route cantonale 453-B-P, 2014.01.06-2014.01.10 (Sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 1164/1068
Titre:Vernand-Dessous, Barreau nord de l'Essert, route cantonale 453-B-P
Dates:6 janvier 2014 - 10 janvier 2014
Période de création:06/01/2014 - 10/01/2014
Niveau:Sous-dossier
Importance matérielle:1 enveloppe

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Projet de construction du Barreau de l'Essert: opposition Pro Natura Vaud (couloir à faune), communiqué de presse, séance de conciliation, notes de séance, couloir à faune: constitution de servitude personnelle voir Cour Camares. Voir aussi dossier Cour Camarès.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre.
Langue:Français

Zone des notes

Notes:Dossier incomplet. Fin des archives papier décidée par le Bureau et confirmée par le Comité cantonal de Pro Natura Vaud le 13 janvier 2017.
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1445280
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Inventaires des Archives cantonales vaudoises