PP 1164/1043 Le Léman, Littoral de la commune, 2002.01.21 (Sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 1164/1043
Titre:Le Léman, Littoral de la commune
Dates:21 janvier 2002
Période de création:21/01/2002
Niveau:Sous-dossier
Importance matérielle:1 enveloppe

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Maintien des ports, des ouvrages et installations nautiques: concession pour usage des eaux du domaine public cantonal du Léman: autorisations spéciales délivrées par le Centre de conservation de la faune et de la nature.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1445255
 

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