PP 1164/1027 Cour Camarès, 2013.12.19-2014.02.24 (Sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 1164/1027
Titre:Cour Camarès
Dates:19 décembre 2013 - 24 février 2014
Période de création:19/12/2013 - 24/02/2014
Niveau:Sous-dossier
Importance matérielle:1 enveloppe

Zone du contenu et de la structure

Contenu:PPA Cour Camarès: opposition Pro Natura Vaud (lisière forestière, couloir à faune), communiqué de presse, plan, séance de conciliation, notes de séance, couloir à faune: constitution de servitude personnelle. Voir aussi dossier Vernand-Dessous, Barreau nord de l'Essert, route cantonale 453-B-P.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre.
Langue:Français

Zone des notes

Notes:Dossier incomplet. Fin des archives papier décidée par le Bureau et confirmée par le Comité cantonal de Pro Natura Vaud le 13 janvier 2017.
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1445239
 

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