PP 1164/980 Eclépens, Daillens, Lignerolle, Le Mormont, La Venoge, Côtes de Vaux, Les Esserts, 1993.08.17-1994.10.11 (Sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 1164/980
Titre:Eclépens, Daillens, Lignerolle, Le Mormont, La Venoge, Côtes de Vaux, Les Esserts
Dates:17 août 1993 - 11 octobre 1994
Période de création:17/08/1993 - 11/10/1994
Niveau:Sous-dossier
Importance matérielle:1 enveloppe

Zone du contenu et de la structure

Contenu:HCB (Ciments et bétons Holderbank), Marnière Côtes de Vaux, plan d'extraction de carrière, demande de défrichement, rapport d'impact et plan de reboisement, opposition LVPN (PAC Venoge), opposition levée par le DTPAT, autorisation de défrichement accordée (OFEFP), pas de recours LVPN.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1445186
 

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