PP 1164/922 Chavannes, Renens: En Dorigny, 2015.12.28-2017.07.18 (Sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 1164/922
Titre:Chavannes, Renens: En Dorigny
Dates:28 décembre 2015 - 18 juillet 2017
Période de création:28/12/2015 - 18/07/2017
Niveau:Sous-dossier
Importance matérielle:1 enveloppe

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Projet de Plan de quartier "En Dorigny": opposition Pro Natura Vaud (couloir à faune), Municipalité de Chavannes-Renens: proposition de séance, propositions de la Municipalité de Chavannes-Renens, réponse Pro Natura Vaud, demande Pro Natura Vaud d'intervention à la DGE-Biodiversité, réponse DTE, projet de convention: position de la Commune de Chavannes-près-Renens, proposition de séance avec Jean Mundler, projet de convention, opposition levée, PQ En Dorigny: séance, consultation comité régional: pas de recours.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre.
Langue:Français

Zone des notes

Notes:Dossier incomplet. Fin des archives papier décidée par le Bureau et confirmée par le Comité cantonal de Pro Natura Vaud le 13 janvier 2017.
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1445120
 

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