PP 1164/920 Plan général d'affectation, 1986.03.04-1986.03.08 (Sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 1164/920
Titre:Plan général d'affectation
Dates:4 mars 1986 - 8 mars 1986
Période de création:04/03/1986 - 08/03/1986
Niveau:Sous-dossier
Importance matérielle:1 enveloppe

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Plan général d'affectation, opposition LVPN admise.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1445118
 

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