PP 1164/843 Dépôt pour matériaux d'excavation au lieu-dit En Délèze (II), 2016.01.13 (Sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 1164/843
Titre:Dépôt pour matériaux d'excavation au lieu-dit En Délèze (II)
Dates:13 janvier 2016
Période de création:13/01/2016
Niveau:Sous-dossier
Importance matérielle:1 enveloppe

Zone du contenu et de la structure

Contenu:2016. PPA "En Délèze 2"- demande examen préalable de la Commune de Dizy: réponse du SDT.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre.
Langue:Français

Zone des notes

Notes:Dossier incomplet. Fin des archives papier décidée par le Bureau et confirmée par le Comité cantonal de Pro Natura Vaud le 13 janvier 2017.
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1445029
 

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