PP 1164/840 Projet d'installation de stockage définitif de scories et résidus de lavage de terres d'excavation, 2016.02.18-2016.06.17 (Sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 1164/840
Titre:Projet d'installation de stockage définitif de scories et résidus de lavage de terres d'excavation
Dates:18 février 2016 - 17 juin 2016
Période de création:18/02/2016 - 17/06/2016
Niveau:Sous-dossier
Importance matérielle:1 enveloppe

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Lieu-dit Le Vernette. Groupe de suivi DGE-géologie, sols et déchets: invitation Pro Natura Vaud, séances, procès-verbaux, projet.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre.
Langue:Français

Zone des notes

Notes:Dossier incomplet. Fin des archives papier décidée par le Bureau et confirmée par le Comité cantonal de Pro Natura Vaud le 13 janvier 2017.
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1445025
 

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