PP 1164/834 Plan partiel d'affectation: Les Câbleries de Cossonay, 2002.01.23-2009.06.25 (Sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 1164/834
Titre:Plan partiel d'affectation: Les Câbleries de Cossonay
Dates:23 janvier 2002 - 25 juin 2009
Période de création:23/01/2002 - 25/06/2009
Niveau:Sous-dossier
Importance matérielle:1 enveloppe

Zone du contenu et de la structure

Contenu:PPA "Les Câbleries de Cossonay": opposition Pro Natura Vaud, opposition levée, remarques prises en compte, décision du Conseil communal de Cossonay et de Penthalaz. 2009. Projet de modification du PPA, secteur Nord: séance de conciliation suite à l'opposition de l'Association Venoge Vivante AVV: procès-verbal, visite locale, remarques "Venoge Vivante" prises en compte, présentation du projet (Urbaplan): procès-verbal. Nicole Graber, Giulio Genoni.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1445018
 

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