PP 1164/829 Concession Cossonay 23 (Bassin de l'Ouffema), 1998.08.19 (Sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 1164/829
Titre:Concession Cossonay 23 (Bassin de l'Ouffema)
Dates:19 août 1998
Période de création:19/08/1998
Niveau:Sous-dossier
Importance matérielle:1 enveloppe

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Concession Cossonay 23: autorisation spéciale (autorisation en matière de pêche) relative au prélèvement d'eau délivrée.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1445013
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Inventaires des Archives cantonales vaudoises