PP 1164/780 Projet de dépôt pour matériaux d'excavation (DMEX) , 2012.11.07-2015.08.18 (Sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 1164/780
Titre:Projet de dépôt pour matériaux d'excavation (DMEX)
Dates:7 novembre 2012 - 18 août 2015
Période de création:07/11/2012 - 18/08/2015
Niveau:Sous-dossier
Importance matérielle:1 enveloppe

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Lieu-dit Au Chalet. Présentation du projet: participation Pro Natura Vaud (Michel Bongard, Peter Edwards). Groupe de suivi: séance, 2014. Projet de dépôt de matériaux d'excavation DMX: remarques Pro Natura Vaud, intervention M. Frédéric Vionnez, réponse M. Bongard, nouvelle intervention M. Vionnez. Second groupe de suivi: invitation Pro Natura Vaud, séance reportée, séance du 8 juillet 2015: Remarques Pro Natura Vaud à la Commune de Fey, réponse de la Municipalité de Fey, procédure de Plan d'affectation cantonal, séance: invitation Pro Natura Vaud.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre.
Langue:Français

Zone des notes

Notes:Dossier incomplet. Fin des archives papier décidée par le Bureau et confirmée par le Comité cantonal de Pro Natura Vaud le 13 janvier 2017.
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1444949
 

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