PP 1164/734 Exploitation et réaménagement , 1979.11.06-1992.04.30 (Sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 1164/734
Titre:Exploitation et réaménagement
Dates:6 novembre 1979 - 30 avril 1992
Période de création:06/11/1979 - 30/04/1992
Niveau:Sous-dossier
Importance matérielle:1 enveloppe

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Protection de la gravière, intervention du GEBO, exploitation et réaménagement de la gravière, opposition LVPN, opposition levée par la DTPAT, extension de la gravière (P. Baudet S.A.), opposition LVPN, opposition retirée contre mesures de compensation, projet d'aménagement d'une place de stationnement pour gitans, pas de suite donnée, nouvelle extension, opposition LVPN, autorisation de défrichement prolongée.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1444895
 

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