PP 1164/722 Séances 2005-2017, 1982.03.09-2017.03.13 (Sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 1164/722
Titre:Séances 2005-2017
Dates:9 mars 1982 - 13 mars 2017
Période de création:09/03/1982 - 13/03/2017
Niveau:Sous-dossier
Importance matérielle:3 chemises dans 2 boîtes

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Procès-verbaux, adresses et divers.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch) : 10 ans après le décès, subsidiairement 100 ans après la naissance, subsidiairement 100 ans après l'ouverture du dossier, mais au minimum 30 ans.
Langue:Français

Zone des notes

Notes:Dossier incomplet. Fin des archives papier décidée par le Bureau et confirmée par le Comité cantonal de Pro Natura Vaud le 13 janvier 2017.
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1444877
 

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