PP 1164/717 Délégation vaudoise, 1977.12.08-2016.12.07 (Sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 1164/717
Titre:Délégation vaudoise
Dates:8 décembre 1977 - 7 décembre 2016
Période de création:08/12/1977 - 07/12/2016
Niveau:Sous-dossier
Importance matérielle:1 enveloppe

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Séances, différentes délégations, démissions, notes de frais, délégués suisses. Conseil du 26 août aux Grangettes: voir dossier 50 ans de Pro Natura Vaud, 2007:Divers. 2009. Débat L'avenir de la nature. 2016. Suppléance Isaline Probst Schaer, nombre de délégués Pro Natura Vaud.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch) : 10 ans après le décès, subsidiairement 100 ans après la naissance, subsidiairement 100 ans après l'ouverture du dossier, mais au minimum 30 ans.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1444870
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Inventaires des Archives cantonales vaudoises