PP 1164/703 Zones alluviales d’importance nationale (II), 2015.11.19-2015.12.01 (Sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 1164/703
Titre:Zones alluviales d’importance nationale (II)
Dates:19 novembre 2015 - 1er décembre 2015
Période de création:19/11/2015 - 01/12/2015
Niveau:Sous-dossier
Importance matérielle:1 enveloppe

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Suite du dossier, 2015. Révision des ordonnances en matière de biotopes, révision de l'inventaire des biotopes: position Pro Natura Vaud, proposition de deux nouveaux sites (Cruchaude et Creux-de-Champ).

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre.
Langue:Français

Zone des notes

Notes:Dossier incomplet. Fin des archives papier décidée par le Bureau et confirmée par le Comité cantonal de Pro Natura Vaud le 13 janvier 2017.
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1444853
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Inventaires des Archives cantonales vaudoises