PP 1164/639 Responsable vaudois, 2003.01.30-2015.06.08 (Sous-sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 1164/639
Titre:Responsable vaudois
Dates:30 janvier 2003 - 8 juin 2015
Période de création:30/01/2003 - 08/06/2015
Niveau:Sous-sous-dossier
Importance matérielle:1 enveloppe

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Engagement d'Anne-Claude Plumettaz Clot: cahier des charges, contrats, données personnelles, rapports d'activités. 2007. Augmentation du temps de travail (50%) et du salaire: nouveau contrat. 2013. Dix ans à Pro Natura, félicitations, cadeau, remerciements. 2015. Engagement Fanny Falconnet assistante pour les réserves naturelles, contrat de travail.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch) : 10 ans après le décès, subsidiairement 100 ans après la naissance, subsidiairement 100 ans après l'ouverture du dossier, mais au minimum 30 ans.
Langue:Français

Zone des notes

Notes:Dossier incomplet: Fin des archives papier décidée par le Bureau et confirmée par le Comité cantonal de Pro Natura Vaud le 13 janvier 2017.
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1444783
 

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