PP 1164/613 Sauvegarde des murs en pierres sèches des vignobles vaudois, 2012.01.10-2012.07.29 (Sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 1164/613
Titre:Sauvegarde des murs en pierres sèches des vignobles vaudois
Dates:10 janvier 2012 - 29 juillet 2012
Période de création:10/01/2012 - 29/07/2012
Niveau:Sous-dossier
Importance matérielle:1 enveloppe

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Postulat d'Alessandra Silauri, rapport de la Commission, postulat refusé par le Grand Conseil.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1444753
 

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