PP 1164/601 Ordonnance sur les substances dangereuses pour l’environnement (OSUSBT) , 1987.02.12-1987.07.03 (Sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 1164/601
Titre:Ordonnance sur les substances dangereuses pour l’environnement (OSUSBT)
Dates:12 février 1987 - 3 juillet 1987
Période de création:12/02/1987 - 03/07/1987
Niveau:Sous-dossier
Importance matérielle:1 enveloppe

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Information et intervention de la LVPN. Liste des espèces les plus gravement menacées, mesures de conservation (fascicule édité par le Centre de conservation de la faune et de la nature).

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1444741
 

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