PP 1164/554 Ordonnance cantonale relative à l'étude de l'impact sur l'environnement(OEIE) et règlement vaudois d'application , 1986.05.31-2007.07.03 (Sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 1164/554
Titre:Ordonnance cantonale relative à l'étude de l'impact sur l'environnement(OEIE) et règlement vaudois d'application
Dates:31 mai 1986 - 3 juillet 2007
Période de création:31/05/1986 - 03/07/2007
Niveau:Sous-dossier
Importance matérielle:1 enveloppe

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Projet, commentaires, remarques de Pro Natura Vaud (L. Trivelli).

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre.
Langue:Français

Zone des notes

Notes:Dossier incomplet. Fin des archives papier décidée par le Bureau et confirmée par le Comité cantonal de Pro Natura Vaud le 13 janvier 2017.
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1444688
 

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