PP 1164/515 Commission internationale pour la protection des eaux du Léman (CIPEL), 1991.10.18-2004.04.28 (Sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 1164/515
Titre:Commission internationale pour la protection des eaux du Léman (CIPEL)
Dates:18 octobre 1991 - 28 avril 2004
Période de création:18/10/1991 - 28/04/2004
Niveau:Sous-dossier
Importance matérielle:1 enveloppe

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Programme d'action Le Léman demain. Projet de plan d'action 2011-2020 (Léman, Rhône et affluents): Préserver le Léman, ses rives et ses rivières aujourd'hui et demain. Bilan, étude sur les activités de loisirs et détente. Colloque: Quelle vision pour le Léman de demain?, rapport du colloque. Commission internationale, séances, procès-verbaux.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre.
Langue:Français

Zone des notes

Notes:Dossier incomplet. Fin des archives papier décidée par le Bureau et confirmée par le Comité cantonal de Pro Natura Vaud le 13 janvier 2017.
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1444648
 

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