PP 1164/366 Energie hydroélectrique, 2008.10.02-2015.06.30 (Sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 1164/366
Titre:Energie hydroélectrique
Dates:2 octobre 2008 - 30 juin 2015
Période de création:02/10/2008 - 30/06/2015
Niveau:Sous-dossier
Importance matérielle:1 enveloppe

Zone du contenu et de la structure

Contenu:- Colloque et débat public Pro Natura;
- 2009, Concessions de force hydraulique, assainissement des débits résiduels: lettre du SESA;
- 2011, Adaptation des concessions pour les prises d'eau: information du Service des eaux, sols et assainissement, articles de presse;
- 2012, Assainissement des débits résiduels selon la LEaux, décision du Département de la sécurité et de l'environnement, publication dans la Feuille des avis officiels: information Pro Natura Vaud, consultation: position Société vaudoise des pêcheurs en rivières, décision 2e série, publication dans la Feuille des avis officiels: information Pro Natura Vaud, mise à l'enquête;
- Impacts de l'énergie hydraulique: communiqué de presse Pro Natura;
- 2014, Usines hydrauliques, position Pro Natura: communiqué de presse;
- 2015, Assainissement des débits résiduels sur les rivières: communiqué de presse Pro Natura.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre.
Langue:Français

Zone des notes

Notes:Dossier incomplet. Fin des archives papier décidée par le Bureau et confirmée par le Comité cantonal de Pro Natura Vaud le 13 janvier 2017.
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1444486
 

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