PP 1164/354 Décharges contrôlées, 1997.01.01-2005.12.31 (Sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 1164/354
Titre:Décharges contrôlées
Dates:1997-2005
Période de création:01/01/1997 - 31/12/2005
Niveau:Sous-dossier
Importance matérielle:1 enveloppe

Zone du contenu et de la structure

Contenu:- Recherche de sites pour décharges contrôlées pour matériaux inertes et décharges contrôlées bioactives;
- Consultation Ligue vaudoise pour la protection de la nature, position;
- 2005, Projets de décharges contrôlées: consultation Pro Natura Vaud, World Wildlife Fund, Cercle ornithologique de Lausanne par le SESA Monsieur Bollinger, séances;
- 2015, Nouveau plan sectoriel des décharges contrôlées: consultation Pro Natura Vaud, Direction générale de l'environnement: géologie, sols et déchets, demande de délai supplémentaire de Michel Bongard, délai accordé par la Direction générale de l'environnement: géologie, sols et déchets par Marc Andlauer, décision du Comité cantonal de Pro Natura Vaud, position de Michel Bongard, remarques d'Alain Maibach et Jérôme Pellet.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre.
Langue:Français

Zone des notes

Notes:Dossier incomplet. Fin des archives papier décidée par le Bureau et confirmée par le Comité cantonal de Pro Natura Vaud le 13 janvier 2017.
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1444473
 

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