PP 1164/338 Renouvellement de la commission (II), 2012.11.22-2015.11.12 (Sous-sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 1164/338
Titre:Renouvellement de la commission (II)
Dates:22 novembre 2012 - 12 novembre 2015
Période de création:22/11/2012 - 12/11/2015
Niveau:Sous-sous-dossier
Importance matérielle:1 enveloppe

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Séances, candidature Pierre-Alain Leresche, législature 2012-2017, nouvelle délégation (Nicole Graber puis Serge Fischer, suppléant).

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre.
Langue:Français

Zone des notes

Notes:Fin des archives papier décidée par le Bureau et confirmée par le Comité cantonal de Pro Natura Vaud le 13 janvier 2017.
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1444456
 

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