PP 1164/264 Plans cadastraux vaudois: projet de numérisation, 1991.02.01-2017.03.17 (Sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 1164/264
Titre:Plans cadastraux vaudois: projet de numérisation
Dates:1er février 1991 - 17 mars 2017
Période de création:01/02/1991 - 17/03/2017
Niveau:Sous-dossier
Importance matérielle:1 enveloppe

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Projet d'exposé des motifs et projet de décret concernant la numérisation rapide des plans cadastraux vaudois: consultation LVPN, réponse LVPN, Site Internet du Registre Foncier, autorisation d'utilisation accordée, tarifs, personnes autorisées: Jean Mundler, Laurent Trivelli, Michel Bongard, Philippe Morier-Genoud, Serge Fischer, Nicole Graber, René Tanner, Isaline Probst Schaer, Anne-Claude Plumettaz Clot, Antoine Burri, Pierre Hunkeler, Claude Mayor, Jérôme Pellet, Henri Voillat.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre.
Langue:Français

Zone des notes

Notes:Dossier incomplet. Fin des archives papier décidée par le Bureau et confirmée par le Comité cantonal de Pro Natura Vaud le 13 janvier 2017.
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1444375
 

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