PP 1164/160 Offres de service pour le poste de trésorier, 1999.09.01-2014.01.01 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 1164/160
Titre:Offres de service pour le poste de trésorier
Dates:1er septembre 1999 - 1er janvier 2014
Période de création:01/09/1999 - 01/01/2014
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 enveloppe

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Succession de Jean-François Reber: candidatures, réponses aux différents candidats, mandat Anna Ekmark, 1999-2001). 2001. Interim J.-F. Reber. 2013. Contrat Henri Voillat.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch) : 10 ans après le décès, subsidiairement 100 ans après la naissance, subsidiairement 100 ans après l'ouverture du dossier, mais au minimum 30 ans.
Langue:Français

Zone des notes

Notes:Dossier incomplet. Fin des archives papier décidée par le Bureau et confirmée par le Comité cantonal de Pro Natura Vaud le 13 janvier 2017.
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1444263
 

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